1. Propriétaire du site
Identification : SARL M'ALICE dénommée ci-après « La Société ».
Siège social : Le Fromenteau, 44190 Boussay, France.
Forme juridique : SARL au capital de 20 000 €.
Immatriculation : RCS NANTES 749 881 892.
SIRET : 749 881 892 00014.
N° TVA intracommunautaire : FR 749 881 892 57.
Téléphone : 02 51 71 87 18.
Email : contact@atelier-malice.fr.
2. Direction de la publication
La gestion éditoriale du site et la direction de la publication sont assurées par Bertrand Girardeau, Co-fondateur et Gérant. L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois applicables à la mise en place et l'activité d'un site Internet.
3. Hébergement
Le site atelier-malice.com est hébergé sur l'infrastructure Dokploy / Hetzner. Renseignements précis sur demande à contact@atelier-malice.fr.
4. Droits d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site, ainsi que son contenu, sont la propriété de la SARL M'ALICE. Toute utilisation d'éléments du site — reproduction, modification, diffusion, re-publication — sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement. L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
5. Politique de confidentialité & RGPD
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité concernant vos données personnelles. La SARL M'ALICE en tant que responsable de traitement s'engage à respecter ces dispositions.
5.1 Qui collecte vos données ?
La SARL M'ALICE.
5.2 Finalités du traitement
- Création et gestion du compte stagiaire.
- Information sur nos services nouveaux ou modifiés.
- Réponse aux demandes d'information et envoi de propositions commerciales (sur consentement).
- Élaboration de statistiques commerciales et pédagogiques.
5.3 Durée de conservation
- Clients : durée de la relation commerciale + 5 ans à compter du dernier achat.
- Prospects : 3 ans à compter du dernier contact émanant de l'internaute.
5.4 Exercer vos droits
Par voie postale : Le Fromenteau, 44190 Boussay, France.
Par voie électronique : rgpd@moulins-associes.fr.
Une réponse sera apportée dans un délai maximal d'un mois. Vous disposez également d'un droit de réclamation auprès de la CNIL.
6. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, des cookies de mesure d'audience (statistiques anonymisées) et, le cas échéant, des cookies de personnalisation. Vous pouvez à tout moment paramétrer ou refuser ces cookies via les préférences de votre navigateur.
7. Conditions Générales de Vente
Les CGV des formations Atelier m'alice sont fournies systématiquement lors de l'inscription. Elles précisent les modalités d'inscription, de financement, de paiement, d'annulation et de report. Un exemplaire peut être demandé à tout moment à contact@atelier-malice.fr.
8. Accessibilité & politique RSE
L'Atelier m'alice est attaché à l'accueil des personnes en situation de handicap. Pour toute demande d'adaptation pédagogique ou d'accessibilité du centre, contactez directement Marie Clidière au 02 51 71 87 18.
L'Atelier m'alice s'engage dans une démarche RSE : formation continue des collaborateurs, accueil de jeunes diplômés et contrats d'apprentissage, mixité des équipes, accueil de travailleurs en situation de handicap, amélioration continue sur la santé et l'ergonomie des postes de travail.